Tout devrait bientôt rentrer dans l’ordre concernant le Plan Local d’Urbanisme de Brest Métropole Océane, puisqu’il a à nouveau été adopté par les conseillers communautaires, le vendredi 11 décembre.
Le tribunal administratif de Rennes, qui avait annulé en octobre la délibération d’adoption du PLU, indiquait en effet de façon limpide la marche à suivre : adopter sous deux mois une nouvelle délibération. Avec, sur le fond, la nécessité de prendre en compte deux modifications mineures, sur deux parcelles ; sur la forme, une note de synthèse plus étoffée rappelant clairement les objectifs et les axes essentiels du Plan. Cette procédure, en plus d’être recommandée par le tribunal, a été approuvée par l’ensemble des juristes qui ont été consultés.
Quoi qu’en ai dit l’opposition à l’époque, et quelques associations en mal de notoriété, l’impact de l’annulation du PLU aura donc été relativement minime. S’applique maintenant un délai d’un mois, le temps pour la délibération de passer le contrôle de légalité en préfecture. Le 11 janvier 2009, Brest Métropole Océane retrouvera donc son Plan Local d’Urbanisme. Pourra alors s’ouvrir une procédure de révision qui prendra en compte les nouvelles dispositions législatives et les évolutions de notre agglomération depuis 2006.
